Dominique Marchand


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Marchand-Cealy Dominique Robert Dominique Robert-Marchand Dominique Malaplate Dominique Seret Dominique Erignac
De: Dominique MARCHAND
administratrice de l'Etat (grade transitoire)
Objet:
dans un emploi d'inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche du groupe I
Groupe:
Inspection générale de l'Éducation, du sport et de la recherche
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche du groupe I"
JORFTEXT000049315352(source JORF)
nomination
24 Mars 202424/03/2024
De: MARCHAND (Dominique)
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-12-31"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000049171710(source JORF)
intégration
21 Février 202421/02/2024
De: Dominique MARCHAND
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
date_debut="2023-12-30"
a_sa_demande
president
JORFTEXT000048669920(source JORF)
cessation de fonction
27 Décembre 202327/12/2023
De: Marchand (Dominique)
chargé de mission gestion de crise, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
à suivre la dixième session nationale « management stratégique de la crise » (2022-2023) de l'Institut des hautes études du ministère de l'intérieur
Groupe:
Institut des hautes études du ministère de l'Intérieur
JORFTEXT000046447222(source JORF)
admission
20 Octobre 202220/10/2022
De: Dominique Marchand
Colonel
chef de la division des systèmes d'information et de la numérisation
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043835652(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Dominique MARCHAND
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
date_fin="2024-05-27"
president
JORFTEXT000043659210(source JORF)
renouvellement
15 Juin 202115/06/2021
De: Dominique Marchand
Colonel
chef de la division des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043096527(source JORF)
délégation de signature
05 Février 202105/02/2021
De: Marchand (Dominique, François)
colonel, matériel. Chevalier du 21 mai 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-05-21"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000042439070(source JORF)
promotion
20 Octobre 202020/10/2020
De: Marchand (Dominique, François)
colonel, matériel. Chevalier du 21 mai 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-05-21"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000042434277(source JORF)
promotion
18 Octobre 202018/10/2020
De: Dominique Marchand
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042215993(source JORF)
délégation de signature
07 Août 202007/08/2020
De: Dominique Marchand
Colonel
adjoint au sous-directeur des systèmes d'information et
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_debut="2019-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038793094(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 201921/07/2019
De: Dominique Marchand
Colonel
adjoint au sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037245501(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201825/07/2018
De: Marchand, née Malaplate (Dominique)
inspectrice générale de l'enseignement supérieur et de la recherche, directrice générale des services de l'université Claude-Bernard-Lyon 1 ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037192898(source JORF)
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Dominique MARCHAND
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
présidente du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
date_debut="2018-05-28"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000036937217(source JORF)
nomination
24 Mai 201824/05/2018
De: Dominique Marchand
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
présidente du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
date_debut="2018-05-28"
duree="trois ans"
president
ESRH1809611D(source BOESR)
nomination
22 Mai 201822/05/2018
De: Dominique Marchand
Colonel
adjoint au sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035259060(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 201722/07/2017
De: Dominique Marchand
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe hors tour
au titre des dispositions del'article 5 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1700551D(source BOEN)
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: Dominique MARCHAND
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe hors tour
au titre des dispositions del'article 5 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche :
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000034026956(source JORF)
nomination
12 Février 201712/02/2017
De: Dominique Marchand
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033977186(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201703/02/2017
De: Dominique Marchand
Objet:
directeur général des services (DGS) de l'université Claude Bernard Lyon 1 (groupe I) pour une première période de cinq ans
Groupe:
Direction générale des services (DGS) de l'université Claude Bernard Lyon 1
date_debut="2016-09-01"
date_fin="2021-08-31"
MENH1600530A(source BOESR)
nomination
12 Juillet 201612/07/2016
De: Dominique Marchand
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032376869(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 201609/04/2016
De: Dominique Marchand
Colonel
adjoint au sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_debut="2015-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030916461(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201523/07/2015
De: Dominique MARCHAND
directrice générale adjointe
Objet:
directrice générale par intérim de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
date_debut="2015-05-25"
JORFTEXT000030621513(source JORF)
nomination
22 Mai 201522/05/2015
De: Marchand (Dominique, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000028048687(source JORF)
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Marchand (Dominique, François)
lieutenant-colonel, matériel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000027626051(source JORF)
nomination
30 Juin 201330/06/2013
De: Marchand (Dominique, François)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000026811954(source JORF)
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Marchand, née Malaplate (Dominique)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Marchand (Dominique, François)
lieutenant-colonel, matériel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022166854(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Dominique MARCHAND
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre
date_debut="2009-10-05"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000021090347(source JORF)
cessation de fonction
01 Octobre 200901/10/2009
De: Dominique MARCHAND
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
directrice adjointe du cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020527805(source JORF)
nomination
17 Avril 200917/04/2009
De: Dominique MARCHAND
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
conseillère sociale
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020527805(source JORF)
cessation de fonction
17 Avril 200917/04/2009
De: Dominique Marchand
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère sociale
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000274579(source JORF)
nomination
07 Juillet 200707/07/2007
De: Marchand (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000241591(source JORF)
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Dominique Marchand
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000776881(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Marchand (Dominique, François)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000775808(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Dominique Marchand
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000413240(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200206/06/2002
De: Dominique Marchand
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000771955(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 200207/04/2002
De: Marchand (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Hygiène hospitalière
Concours de type II
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Dominique Marchand
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000408866(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200217/01/2002
De: Marchand (Dominique, François)
matériel
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Dominique Marchand
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000404625(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 200121/03/2001
De: Dominique Marchand
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000587553(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200118/02/2001
De: Dominique Marchand
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000583843(source JORF)
délégation de signature
13 Août 200013/08/2000
De: Dominique Marchand
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000216128(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Dominique Marchand
attachée principale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000214325(source JORF)
délégation de signature
20 Février 200020/02/2000
De: Marchand (Dominique), épouse Seret
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Informatique
université Paris-V
Groupe:
Université Paris-V
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000562854(source JORF)
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Dominique Marchand
Objet:
au cabinet du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000192237(source JORF)
nomination
17 Avril 199617/04/1996
De: Marchand (Dominique, François)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Marchand (Dominique, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990

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